Mentions légales.
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Dernière mise à jour : 1er mai 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : ACI GROUP
Nom commercial : ACI Solutions
Forme juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Dirigeant et directeur de la publication : M. Anis Makhzer
Adresse du siège social : 2 rue de l'Espérance, 95800 Cergy, France
SIRET : 934 551 102 00015
Code APE/NAF : 5829C — Édition de logiciels applicatifs
Email : developpement@acisolution.fr
TVA intracommunautaire : Non applicable (régime de la franchise en base de TVA)
L'éditeur est inscrit au registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 934 551 102.
2. Hébergement du site
Hébergeur : Netlify, Inc.
Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.netlify.com
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site acisolution.fr (textes, images, logo, charte graphique, code source, structure, dénominations de produits) est la propriété exclusive d'ACI GROUP, sauf mentions contraires.
La marque ACI GROUP, son identité visuelle et les noms commerciaux des produits édités (DMI Tracker, STE Live, MediCab, RoomFlow, Collation, BudgetFlow) ont fait l'objet d'un dépôt de protection à l'INPI sous le numéro de dossier eSoleau du 29 mars 2026.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'ACI GROUP, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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